Mentions légales
Dernière mise à jour : 26 juillet 2026
Éditeur du site
| Dénomination | Hassan BENBARAK — French Cab Car (nom commercial) |
|---|---|
| Forme juridique | Entrepreneur individuel |
| Capital social | sans objet (entreprise individuelle) |
| Siège social | 93700 Drancy, France Adresse postale complète communiquée sur demande |
| SIREN | 798 006 722 |
| RCS | Immatriculée au Registre National des Entreprises — SIREN 798 006 722 |
| TVA intracommunautaire | FR38 798 006 722 |
| Téléphone | +33 6 01 33 25 44 |
| Courriel | hilalbenbarak@gmail.com |
| Directeur de la publication | Hassan BENBARAK |
| Date de création | 16 octobre 2013 |
| Code d'activité (APE) | 49.32Z — transports de voyageurs par taxis |
Activité réglementée
French Cab Car exerce une activité de transport public particulier de personnes avec chauffeur (VTC), régie par les articles L3120-1 et suivants du Code des transports.
| Inscription au registre VTC | EVTC093172116 |
|---|---|
| Date d'inscription | valide jusqu'au 29 décembre 2027 |
| Autorité | Ministère chargé des transports — registre REVTC |
| Carte professionnelle | Conducteur titulaire d'une carte professionnelle VTC en cours de validité Numéro communiqué à toute autorité de contrôle |
Conformément à l'article L3120-2 du Code des transports, nos prestations sont exclusivement fournies sur réservation préalable. Nos véhicules ne peuvent ni stationner ni circuler sur la voie publique en quête de clients.
Hébergement
Le site est hébergé par Netlify, Inc. — 512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis. Les serveurs utilisés pour la diffusion en Europe sont situés dans l'Union européenne.
Propriété intellectuelle
L'ensemble du site — structure, textes, mise en page, code — est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Les photographies illustrant les destinations et les véhicules sont des visuels d'illustration. Elles ne constituent pas une représentation contractuelle des véhicules effectivement affectés à votre course. Le modèle réservé est en revanche garanti : vous voyagerez bien dans la catégorie de véhicule choisie.
Les marques Mercedes-Benz et WhatsApp appartiennent à leurs titulaires respectifs et sont citées à titre informatif.